Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Snottebel (ci-après « le Site ») est édité par :

Nom : [À COMPLÉTER — Prénom NOM]
Statut : Entreprise individuelle (personne physique)
Adresse : [À COMPLÉTER — rue, code postal, ville, Belgique]
Numéro d'entreprise (BCE) : [À COMPLÉTER — BE 0XXX.XXX.XXX]
Numéro de TVA : [À COMPLÉTER — BE 0XXX.XXX.XXX, ou « non assujetti (régime de franchise) »]
Email : [À COMPLÉTER — contact@snottebel.be]

2. Hébergement

Le Site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : https://vercel.com

La base de données et l'authentification sont fournies par Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992.

3. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — Prénom NOM], en sa qualité d'éditeur.

4. Contact

Toute demande relative au Site peut être adressée par email à [À COMPLÉTER — contact@snottebel.be] ou via le formulaire de contact accessible depuis le pied de page.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, mise en page, logos, code source, base de données) est protégé par le droit belge de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques, logos et visuels appartenant aux organisateurs des concours référencés restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le Site relève d'une utilisation à titre informatif et n'implique aucun lien commercial ni partenariat.

6. Limitation de responsabilité

Snottebel est un annuaire indépendant qui référence des concours organisés par des tiers. Nous ne sommes pas l'organisateur des concours listés et ne pouvons être tenus responsables :
- des conditions de participation imposées par les organisateurs ;
- du déroulement des concours, du tirage au sort ou de la remise des prix ;
- de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de la disponibilité des informations en provenance des sites tiers.

Toute participation à un concours est régie par les conditions et le règlement de l'organisateur d'origine.

7. Liens hypertextes

Le Site contient des liens vers des sites tiers. Snottebel n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et leurs pratiques en matière de protection des données.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions sont régies par le droit belge. Tout litige relatif au Site relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de [À COMPLÉTER — Bruxelles / Liège / etc.], sous réserve des dispositions impératives du droit de la consommation.